Arrêté n°397 du 21 mars 2023 modifiant et complétant l’arrêté du 9 février 2023 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’Etat et d’Architecte ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études.